Outil interactif · Gouvernance

Bibliothèque de politiques de gouvernance.

Choisissez vos documents, répondez aux questions utiles et obtenez des politiques, chartes et procédures adaptées à votre organisme, modifiables dans Word, avec votre logo sur la couverture.

Cette bibliothèque s’adresse aux OBNL et aux organismes de bienfaisance qui veulent se doter des documents d’une gouvernance saine sans partir d’une page blanche. Elle compte 109 documents répartis en dix familles, de la gouvernance du conseil aux chartes de comités.

Vous choisissez un document, quelques documents ou toute la bibliothèque. L’outil ne pose que les questions qui changent le texte, applique vos réponses à tous les documents choisis et produit des fichiers Word modifiables. Tout se passe dans votre navigateur. Aucune réponse et aucun logo ne sont envoyés ni conservés sur un serveur.

Ce que vous obtenez

  • Des documents Word (.docx) modifiables, avec couverture, fiche d’adoption, historique des versions et principales références consultées.
  • Un espace bien délimité sur la couverture pour le logo de votre organisme, que vous téléversez ici ou ajoutez dans Word.
  • Un diagnostic selon votre profil : documents obligatoires, conditionnels, de saine gouvernance ou selon vos activités.
  • Un projet que vous pouvez enregistrer et reprendre plus tard.

Le contenu des documents est rédigé en français. Les libellés de l’outil sont offerts en français et en anglais.

Cet outil est gratuit et offert comme point de départ. Les documents générés sont fournis tels quels, sans garantie d’exactitude ni d’adéquation à votre situation. Ils ne constituent ni un avis juridique, ni un avis fiscal ou comptable, ni une certification de conformité. Les lois et les pratiques évoluent, et plusieurs règles dépendent de vos statuts, de vos règlements généraux, de vos conventions collectives et de vos bailleurs de fonds. Avant d’adopter un document, faites-le relire par un conseiller juridique ou un autre professionnel qualifié, notamment pour le droit du travail, la protection des renseignements personnels, les reçus de dons et les activités à l’étranger. Votre organisme demeure seul responsable de l’adoption et de l’application des documents; dans les limites permises par la loi, l’auteur et danielhlanteigne.com n’assument aucune responsabilité à cet égard.

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