Outils gratuits · Gouvernance des OBNL
Politiques et formulaires.
108 politiques, chartes et procédures, et 315 formulaires, registres et tableaux de suivi. Tout se prépare dans votre navigateur, à votre nom, en français ou en anglais.
Trouver un document
Les bibliothèques et l’outil de guide
Les politiques fixent les règles de votre organisme. Les formulaires servent à les appliquer au quotidien. Chaque formulaire indique la politique qu’il met en œuvre, et chaque politique indique les formulaires qui l’accompagnent. Vous pouvez utiliser l’une sans l’autre.
Bibliothèque de politiques
108Politiques, chartes du conseil et des comités, procédures et plans. Vous répondez aux questions qui changent le texte, et l’outil rédige un document Word à votre nom, avec votre logo.
Ouvrir la bibliothèque de politiquesBibliothèque de formulaires
315Formulaires, registres et tableaux de suivi en Word et en Excel. Vous indiquez votre organisme et votre logo, puis vous téléchargez à l’unité, par catégorie ou par lot.
Ouvrir la bibliothèque de formulairesGuide de culture et de vie au travail
14Un questionnaire de quatorze blocs produit un guide interne à votre image, en Word, en français, en anglais ou dans les deux langues. Il s’appuie sur vos politiques sans les remplacer.
Créer mon guideComment ça marche
Ces documents sont des modèles de départ, fournis tels quels. Ils ne constituent pas un avis juridique. Faites-les relire par un professionnel qualifié avant de les adopter.
Par où commencer
Bâtir son cadre de gouvernance, une étape à la fois
Politique, procédure, formulaire
Une politique énonce une règle et la raison qui la justifie. Elle est adoptée par le conseil d’administration. Une procédure décrit comment appliquer cette règle au quotidien et relève habituellement de la direction. Un formulaire, un registre ou un tableau de suivi garde la trace de ce qui a été fait. Les trois vont ensemble. Une politique sans formulaire reste théorique, et un formulaire sans politique ne s’appuie sur rien.
Les premières politiques à adopter
Un petit organisme n’a pas besoin de cent politiques dès sa première année. Commencez par celles qui protègent l’organisme et les personnes qui le font vivre.
- Les conflits d’intérêts et le code d’éthique des administrateurs.
- La délégation de pouvoirs et les signataires autorisés.
- La gestion financière, les dépenses et les remboursements.
- L’acceptation des dons et l’émission des reçus officiels.
- La protection des renseignements personnels, exigée par la Loi 25 au Québec.
- La prévention du harcèlement psychologique et sexuel, exigée de tout employeur québécois.
Adopter, puis faire vivre
Faites adopter chaque politique par résolution du conseil et inscrivez sa date d’adoption et sa date de révision prévue. Une révision aux deux ou trois ans suffit pour la plupart des textes, mais certaines politiques, comme celles qui touchent les renseignements personnels ou l’intelligence artificielle, méritent un regard annuel. Le calendrier des obligations peut vous rappeler ces échéances.
Adapter plutôt que copier
Ces gabarits sont des points de départ. Ils reflètent des pratiques reconnues, mais votre organisme a sa taille, ses lettres patentes, ses règlements généraux et sa culture. Prenez le temps de retirer ce qui ne s’applique pas et de préciser ce qui vous est propre. Une politique que l’équipe comprend et applique vaut mieux qu’un texte parfait que personne ne connaît.
Pourquoi tout se fait dans votre navigateur
Le nom de votre organisme, votre logo et vos réponses ne quittent jamais votre ordinateur. Les documents sont assemblés sur place, puis téléchargés. Ce choix protège vos informations et permet d’offrir ces outils gratuitement, sans compte ni abonnement.