Outil gratuit · Gouvernance des OBNL

Bibliothèque de formulaires.

325 formulaires, registres et tableaux de suivi prêts à remplir, en Word et en Excel, en français et en anglais. Téléchargez-les à l’unité ou par lot.

Des formulaires qui accompagnent vos politiques

Chaque formulaire est lié à la politique ou à la charte qu’il met en œuvre dans la Bibliothèque de politiques. Les politiques fixent les règles. Les formulaires servent à les appliquer au quotidien.

  • Des fichiers Word et Excel modifiables, au format Lettre, sans macros.
  • Des cases à cocher qui se cochent d’un clic et des champs à remplir directement, sans soulignés à effacer.
  • Dans les fichiers Excel, des formules actives, des listes déroulantes, des alertes d’échéance et une synthèse.
  • Les couleurs et la typographie de la Bibliothèque, avec le nom et le logo de votre organisme déjà inscrits dans chaque fichier.
  • Chaque fichier existe en français et en anglais.

Les formulaires disponibles

PNG, JPEG, SVG ou WebP.

Le nom, le logo et le contact sont inscrits dans chaque fichier Word et Excel produit. Tout se passe dans votre navigateur : rien n’est envoyé ni conservé sur un serveur.

Entrez le nom de votre organisme pour activer les téléchargements.

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Ces formulaires sont un point de départ et ne constituent pas un avis juridique. Adaptez-les à votre situation et faites-les valider par votre conseil d’administration et, au besoin, par un conseiller juridique. Les gabarits de la Bibliothèque sont offerts gratuitement par Daniel H. Lanteigne, avec attribution.

Pour aller plus loin

Bibliothèque de politiques

Les politiques qui correspondent à ces formulaires, à générer à votre nom.

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Calendrier des obligations

Les échéances à respecter, mois par mois, pour un organisme québécois.

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Renseignements personnels

Ce que la loi 25 exige quand un formulaire recueille des renseignements.

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Glossaire

Le sens des termes de gouvernance et de conformité employés ici.

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